Le répertoire BALZAC des auteurs et de leurs ayants droit, mis en œuvre et géré par la SGDL, est la principale base de données permettant de retrouver les titulaires de droits (auteurs) pour les œuvres de l’écrit.
Cet outil, indispensable à tous les professionnels de l’édition et, plus largement, à toute personne œuvrant dans le domaine de l’écrit, constitue la meilleure garantie possible pour la préservation des droits patrimoniaux et moraux des ayants droit d’une œuvre.
Le répertoire BALZAC permet notamment d’apporter une réponse aux éditeurs qui souhaitent republier en version imprimée ou numérique des œuvres présumées orphelines, ou en intégrer des extraits dans des anthologies, des catalogues, des livres scolaires... Mais il est également consulté par des bibliothèques souhaitant organiser une manifestation, des chercheurs qui souhaitent enrichir de citations leurs essais, et plus largement par toute personne qui souhaite entrer en contact avec un auteur ou ses ayants droit.
Le rôle de la SGDL est de pouvoir adresser aux auteurs ou à leurs ayants droit toutes les demandes qui lui parviennent. Il est important de noter que les coordonnées personnelles ne sont jamais transmises directement aux demandeurs : la SGDL ne joue qu’un rôle d’intermédiaire.
Il est également indispensable de noter que l’inscription au fichier BALZAC ne conditionne absolument pas l’existence ou la titularité des droits d’auteur, ce qui serait contraire à la Convention de Berne. Il ne s’agit pas ici d’un système de déclaration préalable à l’exercice des droits, mais d’un simple fichier d’informations.
La reconnaissance d’utilité publique délivrée à la SGDL en 1891 lui confère une mission particulière et unique dans le domaine de la protection des auteurs de l’écrit, et le caractère désintéressé du répertoire BALZAC place la SGDL dans une situation de neutralité complète.
Le répertoire BALZAC est d’ailleurs totalement indépendant du fichier de ses adhérents ; il n'y a donc pas besoin d'adhérer à la SGDL pour s'y inscrire, ni même d'adhérer aux valeurs qu'elle défend.
L’objectif de la SGDL est à terme de pouvoir proposer un fichier exhaustif et régulièrement actualisé des auteurs, de leurs œuvres et de leurs ayants droit. L’enrichissement de ce fichier repose donc sur un travail de recherche et de vérification des informations qui s’appuie sur de nombreuses sources, au premier rang desquelles les auteurs eux-mêmes.
Le répertoire BALZAC est soutenu par le Ministère de la culture et de la communication, la Bibliothèque nationale de France et le Centre national du livre. Il bénéficie depuis trois ans d’une aide financière de la SOFIA, et depuis 2015 de celle du CFC.
- Le référencement sur BALZAC est gratuit et entièrement sécurisé.
- Les informations mentionnées dans BALZAC sont validées par la SGDL.
- Les coordonnées des auteurs ne sont jamais communiquées. La SGDL est l’intermédiaire pour toute demande de contact.
- Un accès personnalisé et sécurisé permet aux auteurs et aux ayants droit de mettre à jour leurs coordonnées.